Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par la société TDM HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODULARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-10 du 12 mars 2010.
Le déposant est la société TDM HOLDING domicilié(e) 27 Rue du Collège - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 322 972 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque MODULARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TDM HOLDING, Société civile - 27 Rue du Collège - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 481322972
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2019 n°2734354 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-19
Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. ;
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, écrins pour bijoux , horlogerie, instruments chronométriques, écrins et étuis pour l'horlogerie, montres, étuis de montres, bracelets de montres, verres de montres, réveille-matin. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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